Actesbms.com

 

Sommaires

Bases de Données

Mode d'Emploi

Exemples d'actes

Partenaires

Guide Généalogie

E-mail

 

 

Utiles

Librairie

Accueil Librairie

Généalogie Magazine

Editions

Catalogue


Mode d'emploi

 

La consultation des tables et des actes présentés sur ce site est libre et gratuite.
Ces données sont mises à disposition pour faciliter les recherches des généalogistes amateurs.

 

Sauf pour les départements des 

Ardennes, Seine-et-Marne, l'Isère, Creuse et la Haute-Vienne  

 

Pour recevoir  l'acte, il vous suffit de cliquez dans la rubrique auteur

Si vous désirez une copie de l'acte faites parvenir à l'auteur

un règlement de 10 € par acte (TVA, photocopies et frais d'envoi compris)

pour les BMS  


20 € par acte (TVA, photocopies et frais d'envoi compris)

pour les Contrat de mariage, Donation/ex, Inventaire Partage,

Som. respectueuse Testament

 

et pour certains autres auteurs le service est gratuit, 

il vous suffit de faire la demande par mail, 

pour les associations, il vous suffit d'adhérer


© Copyright 2003-2019, actesbms.com - actesbms. Tous droits réservés.